Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYROL
/
PISCINE ACTUALITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISCINE ACTUALITES
BAYROL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92423753
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque PISCINE ACTUALITES

Déposée le 18 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PISCINE ACTUALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYROL domicilié(e) Rue Desaix, 67450 MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 502 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque PISCINE ACTUALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423753.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINE ACTUALITES est expirée depuis le 18 juin 2002.

BAYROL a également déposé les autres marques suivantes : PISCINE ACTUALITES , BELLAQUA , SWIMMY


BAYROL (S.A.R.L.) - Rue Desaix, 67450 MUNDOLSHEIM - France - SIREN 718502115


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 17 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200365 - Publication au BOPI 1996-04-17

Inscription le 17 avril 1996 - Transmission de propriété n°200364 - Publication au BOPI 1996-04-17

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Journaux, revues, périodiques; affiches, almanachs, albums et plus généralement imprimés; articles de papeterie